ARCENS
Présentation de la marque ARCENS
Déposée le 10 mars 1995 par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563168.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCENS est expirée depuis le 10 mars 2005.
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16