Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERME DE L'ORME
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOUDRINGHIN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93462288
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2013

Présentation de la marque FERME DE L'ORME

Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOUDRINGHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE L'ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOUDRINGHIN domicilié(e) 18, BOULEVARD DE STRASBOURG,62500 SAINT OMER (dossier no 2236339) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 773 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE domicilié(e) CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2236339) - 59800 - France.

La marque FERME DE L'ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME DE L'ORME est expirée depuis le 30 mars 2013.

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOUDRINGHIN a également déposé les autres marques suivantes : JOLIMAILL LAYETTE DE LUXE , MON VILLAGE , PETIT LAPIN , PERE JEAN , BARMEDIANE , FONTANA , BABY TANK , BAZOUKA , (Marque figurative) , CHEVRIFLETTE


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOUDRINGHIN, SOCIETE ANONYME - 18, BOULEVARD DE STRASBOURG,62500 SAINT OMER (dossier no 2236339) - 62500 - France - SIREN 575773205


Jean Pierre LEPAGE - CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2236339) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236339 - Publication au BOPI 2003-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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