FERME DE L'ORME
Présentation de la marque FERME DE L'ORME
Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOUDRINGHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE L'ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERME DE L'ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME DE L'ORME est expirée depuis le 30 mars 2013.
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOUDRINGHIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236339 - Publication au BOPI 2003-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19