LE PEUPLE RASSEMBLER POUR BATIR L'AVENIR ORGANE OFFICIEL DE LA CGT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PEUPLE RASSEMBLER POUR BATIR L'AVENIR ORGANE OFFICIEL DE LA CGT
SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX (Société anonyme)
Numéro de dépôt :
3029715
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2010
Présentation de la marque LE PEUPLE RASSEMBLER POUR BATIR L'AVENIR ORGANE OFFICIEL DE LA CGT
Déposée le 23 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PEUPLE RASSEMBLER POUR BATIR L'AVENIR ORGANE OFFICIEL DE LA CGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX domicilié(e) 263, rue de Paris, 93110 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque LE PEUPLE RASSEMBLER POUR BATIR L'AVENIR ORGANE OFFICIEL DE LA CGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PEUPLE RASSEMBLER POUR BATIR L'AVENIR ORGANE OFFICIEL DE LA CGT est expirée depuis le 23 mai 2010.
SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX a également déposé les autres marques suivantes : LE PEUPLE ORGANE OFFICIEL DE LA CGT
SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX (Société anonyme) - 263, rue de Paris, 93110 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 334042132
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Papier et carton (brut ; mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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