Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PEUPLE ORGANE OFFICIEL DE LA CGT
SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX Société anonyme

Numéro de dépôt :
1373151
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque LE PEUPLE ORGANE OFFICIEL DE LA CGT

Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PEUPLE ORGANE OFFICIEL DE LA CGT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX domicilié(e) 263, rue de Paris,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2324241) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324241) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PEUPLE ORGANE OFFICIEL DE LA CGT est expirée depuis le 2 octobre 2016.

SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX a également déposé les autres marques suivantes : LE PEUPLE RASSEMBLER POUR BATIR L'AVENIR ORGANE OFFICIEL DE LA CGT


SOCIETE ANONYME D'EDITION DE PUBLICATIONS ET JOURNAUX SYNDICAUX Société anonyme - 263, rue de Paris,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2324241) - 93100 - France - SIREN 334042132


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324241) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324241 - Publication au BOPI 2006-09-29

Renouvellement sans limitation n°2075211 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;journaux, revues, imprimés, livres, magazines, prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;éducation, institutions d'enseignement;éditions de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projectio de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.