6 heures de Magny-Cours
Présentation de la marque 6 heures de Magny-Cours
Déposée le 6 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6 heures de Magny-Cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 6 heures de Magny-Cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 heures de Magny-Cours est expirée depuis le 6 mai 2020.
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39