Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS
/
24 heures de Magny-Cours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 heures de Magny-Cours
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3737855
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
24 heures de Magny-Cours de SOCIETE ANONYME D\'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS

Présentation de la marque 24 heures de Magny-Cours

Déposée le 6 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24 heures de Magny-Cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS domicilié(e) CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS Technopôle - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 741 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS domicilié(e) CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS Technopôle - 58470 - MAGNY-COURS - France.

La marque 24 heures de Magny-Cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 heures de Magny-Cours est expirée depuis le 6 mai 2020.

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS a également déposé les autres marques suivantes : 6 heures de Magny-Cours , Magny-Cours Legend , Magny-Cours FM , Grand Prix de Magny-Cours Camion , Magny-Cours Classic , MAGNY-COURS , Grand Prix de Magny-Cours Moto , Magny-Cours Endurance Séries , CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS , Grand Prix de Magny-Cours Auto


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS, SOCIETE ANONYME - CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS Technopôle - 58470 - MAGNY-COURS - France - SIREN 411741440


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DU CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS - CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS Technopôle - 58470 - MAGNY-COURS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544192 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Jeux, jouets ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.