A VOTRE SERVICE ù SAM MON NOUVEL AMI SEMVAT

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE. S.E.M.V.A.T.

Présentation de la marque A VOTRE SERVICE ù SAM MON NOUVEL AMI SEMVAT

Déposée le 24 janvier 1990 par SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE. S.E.M.V.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « A VOTRE SERVICE ù SAM MON NOUVEL AMI SEMVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE. S.E.M.V.A.T., domicilié(e) 49 rue de Gironis, 31081 TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MONTAZEL Directeur Général - France.

La marque A VOTRE SERVICE ù SAM MON NOUVEL AMI SEMVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VOTRE SERVICE ù SAM MON NOUVEL AMI SEMVAT est expirée depuis le 24 janvier 2000.

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE. S.E.M.V.A.T a également déposé les autres marques suivantes : UNIPASS