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Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN
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Pass Latitude Morbihan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pass Latitude Morbihan
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN, Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3804798
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
Pass Latitude Morbihan de SOCIETE ANONYME D\'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN

Présentation de la marque Pass Latitude Morbihan

Déposée le 8 février 2011 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass Latitude Morbihan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque Pass Latitude Morbihan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass Latitude Morbihan est expirée depuis le 8 février 2021.

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLE PASSIONS , P@sseport Morbihan Passeport Morbihan Numérique , PASSEPORT DU PONANT , PORTS DU MORBIHAN , RED TAX , Port Fonctionnel du Morbihan , Rallye Pass-ports Morbihan , Vedettes Esc@les , CITEDIA , DEAUVILLE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN, Société anonyme d'économie mixte - 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES CEDEX - France - SIREN 317823409


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN - 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.