Marque expirée - Marque en non vigueur

DEAUVILLE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU C.I.D. société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
97692313
Date de dépôt :
20/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2017

Présentation de la marque DEAUVILLE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN

Déposée le 20 août 1997 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU C.I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEAUVILLE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN »

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU C.I.D domicilié(e) 1, avenue Lucien Barrière,14800 DEAUVILLE (dossier no 2364554) - 14800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 203 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2364554) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEAUVILLE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN est expirée depuis le 20 août 2017.

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU C.I.D a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLE PASSIONS , P@sseport Morbihan Passeport Morbihan Numérique , PASSEPORT DU PONANT , PORTS DU MORBIHAN , RED TAX , Port Fonctionnel du Morbihan , Rallye Pass-ports Morbihan , Vedettes Esc@les , Pass Latitude Morbihan , CITEDIA


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU C.I.D. société anonyme d'économie mixte - 1, avenue Lucien Barrière,14800 DEAUVILLE (dossier no 2364554) - 14800 - France - SIREN 383203197


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2364554) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364554 - Publication au BOPI 2008-02-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624318 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 7 août 2014 - Concession de licence n°630069 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-07

- joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques - papeterie, stylos cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles) - vêtements, chaussures, chapellerie - jeux et jouets - parfumerie, eaux de toilette, savons - optique: lunettes, jumelles. - articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies ; bagages en cuir (maroquinerie).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].