Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAAS
SOCIETE ANONYME D'APPAREILS SPECIAUX

Numéro de dépôt :
1089186
Date de dépôt :
08/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAAS

Déposée le 8 mars 1979 par SOCIETE ANONYME D'APPAREILS SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME D'APPAREILS SPECIAUX, domicilié(e) 26 bis, rue Planchat, 75020Q PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque SAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAAS est expirée depuis le 8 mars 1989.


SOCIETE ANONYME D'APPAREILS SPECIAUX - 26 bis, rue Planchat, 75020Q PARIS - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, bobines de self.