Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVAL
SOCIETE ANONYME COVAL

Numéro de dépôt :
1055884
Date de dépôt :
30/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COVAL

Déposée le 30 juin 1978 par SOCIETE ANONYME COVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME COVAL, domicilié(e) Zone Industrielle No 2, rue Henri Francois 77 OZOIR-LA-FERRIERE. - France.

La marque COVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COVAL est expirée depuis le 30 juin 1988.


SOCIETE ANONYME COVAL - Zone Industrielle No 2, rue Henri Francois 77 OZOIR-LA-FERRIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Tôles et articles en tôle.Meubles frigorifiques ménagers, commerciaux et industriels, appareils de chauffage à combustibles divers et électriques, appareils de cuisson.Meubles métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.