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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE
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THE DE L'HIVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE DE L'HIVER
SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE

Numéro de dépôt :
3229245
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2013
THE DE L\'HIVER de SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE

Présentation de la marque THE DE L'HIVER

Déposée le 5 juin 2003 par la société SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « THE DE L'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE domicilié(e) 4, Cours Marc Nouaux,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 530 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR Tél. 56 01 14 22 Fax 56 01 14 32 domicilié(e) 7, COURS PASTEUR,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque THE DE L'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DE L'HIVER est expirée depuis le 5 juin 2013.

SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE a également déposé les autres marques suivantes : THE DU PRINTEMPS , THE DE L'ETE , MELANGE NOEL BOREAL , THE DES AMOUREUX , ESPRIT DE FRUITS , TEA BLOSSOM , MELANGE COULEUR CHOCOLAT , THE DE L'AUTOMNE , THE DU VOYAGEUR , TEA FLAVOURS


SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE - 4, Cours Marc Nouaux,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 423530054


Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR Tél. 56 01 14 22 Fax 56 01 14 32 - 7, COURS PASTEUR,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568471 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.