SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE
Numéro de dépôt :
3180256
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2012
Présentation de la marque TEA BLOSSOM
Déposée le 16 août 2002 par la société SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEA BLOSSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la société SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE domicilié(e) 4, Cours Marc Nouaux,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 530 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 7, COURS PASTEUR,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque TEA BLOSSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME COMPAGNIE BORDELAISE DE NEGOCE INTERNATIONAL DE THE - 4, Cours Marc Nouaux,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 423530054
Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR - 7, COURS PASTEUR,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568471 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Bougies, mèches. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) . Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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