Déposée le 22 octobre 1993 par la société SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-MAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 2 décembre 2024.
Le déposant est la société SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY domicilié(e) 2-4, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 804 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque ECO-MAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489160.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY - 2-4, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 709804538
APPLIMA S.A. - France
Publication - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Republication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Publications relatives à la culture du maïs.Semences de maïs.Organisation et conduite de forums professionnels relatifs à la culture du maïs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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