Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A à Z
SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY, société anonyme, 2-4, rue Lionel Terray, à RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1239093
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1993

Présentation de la marque A à Z

Déposée le 21 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A à Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque A à Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A à Z est expirée depuis le 21 juin 1993.

SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY a également déposé les autres marques suivantes : FLUOTOX , HAIRVIF , BLOUKY , BLOUSSOY , TURBO ZM , FORCE CARRÉE , FLY-TOXOL , NEJ , PLIF , PLEUF


SOCIETE ANONYME CIBA-GEIGY, société anonyme, 2-4, rue Lionel Terray, à RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, drogueries, engrais pour les terres (naturels et artificiels), colles.Teintures, apprêts, couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, mastics (sauf pour joints métalliques), couleurs fines.Savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer, détacher et polir, cirages, cires, encaustiques, parfumerie, savons.Produits désodorisants et insecticides. Accessoires pour la peinture, matériel pour modelage, moulage, colles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.