Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOLFRANCE" Amendements et chaux pour les terres
SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1345055
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
18/02/1996
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Présentation de la marque "DOLFRANCE" Amendements et chaux pour les terres

Déposée le 18 février 1986 par SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « "DOLFRANCE" Amendements et chaux pour les terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISE, domicilié(e) Usine de Neau, 53150 MONTSURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. OUANG. - France.

La marque "DOLFRANCE" Amendements et chaux pour les terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOLFRANCE" Amendements et chaux pour les terres est expirée depuis le 18 février 1996.

SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : TURBO-DOL , DOLOSCAL , MAGNECUIVRE , OLIGOCULTURE , MAGNIJARDIN , MAGNEDOL , OLIGOMAG , MAGNIPELOUSE , SUPERCULTIMAG , OLIGOVIGNE


SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISE - Usine de Neau, 53150 MONTSURS. - France


D. OUANG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, engrais pour les terres; produits réfractaires basiques et, notamment briques pour fours sidérurgiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.