(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juillet 1980 par SOCIETE ANONYME CHAMPAGNE BILLECART-SALMON - NEGOCIANTS EN VINS DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164411.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 1990.
SOCIETE ANONYME CHAMPAGNE BILLECART-SALMON - NEGOCIANTS EN VINS DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30