Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JONQUE
SOCIETE ANONYME: CARRAT LA JONQUE

Numéro de dépôt :
1697815
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999
LA JONQUE de SOCIETE ANONYME: CARRAT LA JONQUE

Présentation de la marque LA JONQUE

Déposée le 16 juin 1989 par SOCIETE ANONYME: CARRAT LA JONQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA JONQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME: CARRAT LA JONQUE, domicilié(e) Avenue de Meaux POINCY, 77470 TRILPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque LA JONQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JONQUE est expirée depuis le 16 juin 1999.

SOCIETE ANONYME: CARRAT LA JONQUE a également déposé les autres marques suivantes : MISS JONQUE , BALAIFLEX , LA JONQUE


SOCIETE ANONYME: CARRAT LA JONQUE - Avenue de Meaux POINCY, 77470 TRILPORT - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Balais, brosses.Pinceaux.Tapis, tapis-brosses. Tapis pour automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.