Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME C.A.D
/
GEM YACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEM YACK
SOCIETE ANONYME C.A.D.

Numéro de dépôt :
1379474
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006
GEM YACK de SOCIETE ANONYME C.A.D

Présentation de la marque GEM YACK

Déposée le 13 novembre 1986 par la société SOCIETE ANONYME C.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEM YACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME C.A.D domicilié(e) 19, Rue d'Hauteville, 75010 PARIS (dossier no 2076966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 013 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2076966) - France.

La marque GEM YACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEM YACK est expirée depuis le 13 novembre 2006.


SOCIETE ANONYME C.A.D. - 19, Rue d'Hauteville, 75010 PARIS (dossier no 2076966) - France - SIREN 672013398


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2076966) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1996 n°2076966 - Publication au BOPI 1996-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Fils, tissus; vêtements de toutes sortes confectionnés, pantalons pour hommes, femmes et enfants, vêtements tricotés ou en tissus à mailles (à l'exception des chaussures, pantoufles, chaussons et semelles ainsi que des vêtements imperméables).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.