Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MALAVAL
Numéro de dépôt :
1647199
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Présentation de la marque LE MALAVAL
Déposée le 11 décembre 1989 par SOCIETE ANONYME BRESSE BOURG VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE MALAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MALAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME BRESSE BOURG VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°277511 - Publication au BOPI 1999-05-18