Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE
/
TAN "Y" TOURTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAN "Y" TOURTEAU
SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE, USINES JACQUES COEUR (S.A.), 89410 CEZY.

Numéro de dépôt :
1197573
Date de dépôt :
09/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TAN \

Présentation de la marque TAN "Y" TOURTEAU

Déposée le 9 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAN "Y" TOURTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque TAN "Y" TOURTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TAN "Y" TOURTEAU est expirée depuis le 9 décembre 1991.

SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : JC GRANI- PONTE , JC , JC , JC , JC , JC SOJ "ECO" , LINEX , JC , JACQUES COEUR , JC SEMOUL OEUF


SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE, USINES JACQUES COEUR (S.A.), 89410 CEZY. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.