Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR
/
JC REG "Y"TOURTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC REG "Y"TOURTEAU
SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1155931
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JC REG \

Présentation de la marque JC REG "Y"TOURTEAU

Déposée le 27 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JC REG "Y"TOURTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR domicilié(e) 89410 CEZY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque JC REG "Y"TOURTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JC REG "Y"TOURTEAU est expirée depuis le 27 novembre 1990.

SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR a également déposé les autres marques suivantes : CAPUCIN , OLEOTHERME , COCHOLAIT , (Marque figurative) , JC JACQUES COEUR , OLIGOPHOS , JACQUES COEUR BEBE PORC , JACQUES COEUR PORC ECOLE , LACTECO , JC COMACEC


SOCIETE ANONYME BOURASSIN & CIE USINES JACQUES-COEUR (S.A.) - 89410 CEZY. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.