Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTANE L PLOUVIER
SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE

Numéro de dépôt :
1125339
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SULTANE L PLOUVIER

Déposée le 28 février 1980 par SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SULTANE L PLOUVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE, domicilié(e) 27 rue de la République 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque SULTANE L PLOUVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SULTANE L PLOUVIER est expirée depuis le 28 février 1990.

SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTON D'OR , MAURICE , PLOUVIER , CHOCOPLUM , POL PLOUM , PALM AZUR , ZARDA , MOKA PLOUVIER , PALM'AZUR , POL PLOUM PLOUVIER


SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE - 27 rue de la République 93100 MONTREUIL. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.