Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAKE DE PARIS
SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE

Numéro de dépôt :
1288350
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993

Présentation de la marque LE CAKE DE PARIS

Déposée le 28 octobre 1983 par SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAKE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE domicilié(e) 27, rue de la République, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque LE CAKE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAKE DE PARIS est expirée depuis le 28 octobre 1993.

SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTON D'OR , MAURICE , SULTANE L PLOUVIER , PLOUVIER , CHOCOPLUM , POL PLOUM , PALM AZUR , ZARDA , MOKA PLOUVIER , PALM'AZUR


SOCIETE ANONYME BISCUITERIE MAURICE - 27, rue de la République, 93100 MONTREUIL. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Biscuits et patisseries.