Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXA
SOCIETE ANONYME BIOSEM, à

Numéro de dépôt :
1411236
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
21/05/1996

Présentation de la marque HEXA

Déposée le 21 mai 1986 par SOCIETE ANONYME BIOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « HEXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME BIOSEM, à domicilié(e) CHAPPES, 63720 ENNEZAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERROTIN Patrick - France.

La marque HEXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXA est expirée depuis le 21 mai 1996.

SOCIETE ANONYME BIOSEM a également déposé les autres marques suivantes : HEXAVERT , HEXASUD , HEXADIS , PHYTOVERT , VERIAL


SOCIETE ANONYME BIOSEM, à - CHAPPES, 63720 ENNEZAT. - France


M. PERROTIN Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Semences et produits agricoles de grande culture.