Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIS BOCAGE
SOCIETE ANONYME BEURRIERE DE NORMANDIE, SABENOR (S.A.), 10, Grande Rue, ECOUCHE (Orne).

Numéro de dépôt :
1180717
Date de dépôt :
01/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRAIS BOCAGE

Déposée le 1 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BEURRIERE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS BOCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME BEURRIERE DE NORMANDIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON. - France.

La marque FRAIS BOCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRAIS BOCAGE est expirée depuis le 1 septembre 1991.

SOCIETE ANONYME BEURRIERE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : L ILE VERTE


SOCIETE ANONYME BEURRIERE DE NORMANDIE, SABENOR (S.A.), 10, Grande Rue, ECOUCHE (Orne). - France


Monsieur Alain SIMON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Inscription - Gage constitué n°17573 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17572 - Publication au BOPI

Beurres, fromages, lait et autres produits laitiers.