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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME BETON SANCA
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AZULY BETON SANCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZULY BETON SANCA
SOCIETE ANONYME BETON SANCA

Numéro de dépôt :
94506202
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque AZULY BETON SANCA

Déposée le 10 février 1994 par la société SOCIETE ANONYME BETON SANCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AZULY BETON SANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME BETON SANCA domicilié(e) 2 ALLEE DES GEMEAUX, 72019 LE MANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 161 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETON SANCA Monsieur D. DIOT NOVAXIS II - France.

La marque AZULY BETON SANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZULY BETON SANCA est expirée depuis le 10 février 2004.


SOCIETE ANONYME BETON SANCA - 2 ALLEE DES GEMEAUX, 72019 LE MANS CEDEX - France - SIREN 572161768


BETON SANCA Monsieur D. DIOT NOVAXIS II - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285293 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

. appareils d'éclairage . supports d'éclairage en béton acier, alu, polyester.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.