Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DS 21
Numéro de dépôt :
1138185
Date de dépôt :
10/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DS 21
Déposée le 10 juin 1980 par SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DS 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DS 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DS 21 est expirée depuis le 10 juin 1990.
SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054