Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D SPECIAL
SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN

Numéro de dépôt :
1100522
Date de dépôt :
21/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D SPECIAL

Déposée le 21 juin 1979 par SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D SPECIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 117/167, Quai André Citroën 75747 PARIS - France.

La marque D SPECIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque D SPECIAL est expirée depuis le 21 juin 1989.

SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : DS 21 , DJARO , AMI , D SUPER , CITROEN , ACADIA , SEXTANT , CITROMULSEUR , CITROEN PLUS , CITROEN INDUSTRIE


SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN - 117/167, Quai André Citroën 75747 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires.