Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BASALTE
Numéro de dépôt :
1031123
Date de dépôt :
11/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BASALTE
Déposée le 11 janvier 1978 par SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BASALTE est expirée depuis le 11 janvier 1988.
SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021