Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY-BROUSSE
SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167, QUAI ANDRE CITROEN 75747 PARIS

Numéro de dépôt :
1147844
Date de dépôt :
25/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BABY-BROUSSE

Déposée le 25 août 1980 par SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY-BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167, QUAI ANDRE CITROEN 75747 PARIS - France.

La marque BABY-BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BABY-BROUSSE est expirée depuis le 25 août 1990.

SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167 a également déposé les autres marques suivantes : BL , CITRONETA


SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167, QUAI ANDRE CITROEN 75747 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

VEHICULES, APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU ET EN PARTICULIER VEHICULES AUTOMOBILES, LEURS MOTEURS, LEURS ELEMENTS CONSTITUTIFS, LEURS PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES.