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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME APIS CA
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EXA ELIPSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXA ELIPSE
SOCIETE ANONYME APIS CA

Numéro de dépôt :
1613301
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2010
EXA ELIPSE de SOCIETE ANONYME APIS CA

Présentation de la marque EXA ELIPSE

Déposée le 29 août 1990 par la société SOCIETE ANONYME APIS CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXA ELIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME APIS CA domicilié(e) 65 Rue de Bercy, 75012 PARIS (dossier no 2179756) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 859 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2179756) - France.

La marque EXA ELIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXA ELIPSE est expirée depuis le 29 août 2010.

SOCIETE ANONYME APIS CA a également déposé les autres marques suivantes : APIS CA , EXA


SOCIETE ANONYME APIS CA - 65 Rue de Bercy, 75012 PARIS (dossier no 2179756) - France - SIREN 352859508


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2179756) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179756 - Publication au BOPI 2000-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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