Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE FRANCOIS
SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD, Vins, La Batie, 71570 La Chapelle de Guinchay.

Numéro de dépôt :
13933
Date de dépôt :
02/04/1980
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque LE PERE FRANCOIS

Déposée le 2 avril 1980 par SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LE PERE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD, Vins, La Batie, 71570 La Chapelle de Guinchay. - France.

La marque LE PERE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PERE FRANCOIS est expirée depuis le 2 avril 1990.

SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DES DONJONS , AP , APERRAUD


SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD, Vins, La Batie, 71570 La Chapelle de Guinchay. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Vins.