Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERRAUD
SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD-

Numéro de dépôt :
1099404
Date de dépôt :
21/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Macon

Présentation de la marque APERRAUD

Déposée le 21 mai 1979 par SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « APERRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD- domicilié(e) Vins-La Bâtie-71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque APERRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque APERRAUD est expirée depuis le 21 mai 1989.

SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DES DONJONS , AP , LE PERE FRANCOIS


SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD- - Vins-La Bâtie-71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

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