Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP
SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD

Numéro de dépôt :
1008811
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Macon

Présentation de la marque AP

Déposée le 18 avril 1977 par SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Macon), la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD domicilié(e) -Vins-La Batie-71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AP est expirée depuis le 18 avril 1987.

SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DES DONJONS , APERRAUD , LE PERE FRANCOIS


SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD - -Vins-La Batie-71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Vins.