Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OCEANSPA
Numéro de dépôt :
3140199
Date de dépôt :
02/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OCEANSPA
Déposée le 2 janvier 2002 par la société SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANSPA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359153 - Publication au BOPI 2002-11-14
Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07