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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO
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"N" comme nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"N" comme nature
SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1430416
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1997

Présentation de la marque "N" comme nature

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "N" comme nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO domicilié(e) avenue Daniel Mercier, ANNONAY (Ardèche). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque "N" comme nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "N" comme nature est expirée depuis le 13 octobre 1997.

SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO a également déposé les autres marques suivantes : ODO , MULTI , BIO CEREAL , MARONIA , CERECAO , MARONIA , GRISSELS , ODO , MULTI , VAL D'AY


SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO, société anonyme - avenue Daniel Mercier, ANNONAY (Ardèche). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Produits alimentaires, de régime, de diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.