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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC
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MTS MORE THAN SAFETY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MTS MORE THAN SAFETY
SOCIETE ANNIC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98716356
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2028

Présentation de la marque MTS MORE THAN SAFETY

Déposée le 4 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MTS MORE THAN SAFETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC domicilié(e) Laguépie, 82250 LAGUEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 115 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque MTS MORE THAN SAFETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MTS MORE THAN SAFETY arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

SOCIETE ANNIC a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , MTS EVOLUTION , MTS , M.T.S.


SOCIETE ANNIC SAS, Société par actions simplifiée - Laguépie, 82250 LAGUEPIE - France - SIREN 778115436


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354357 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501139 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671246 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-02

- chaussures de protection - chaussures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.