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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC
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M.T.S.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M.T.S.
SOCIETE ANNIC SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1543092
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2029

Présentation de la marque M.T.S.

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC domicilié(e) Laguépie - 82250 - LAGUEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 115 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Eléa domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque M.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M.T.S. arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

SOCIETE ANNIC a également déposé les autres marques suivantes : MTS MORE THAN SAFETY , FUTURA , MTS EVOLUTION , MTS


SOCIETE ANNIC SAS, société par actions simplifiée - Laguépie - 82250 - LAGUEPIE - France - SIREN 778115436


ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Eléa - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146131 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501139 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412470 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721642 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22

Chaussures, chaussures de protection

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.