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Marques déposées par la société Société anglaise à responsabilité limitée dite : ITW Limited - Société anglaise : 470/474 Bath Road
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SEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMS
Société anglaise à responsabilité limitée dite : ITW Limited - Société anglaise : 470/474 Bath Road, CIPPENHAM, Slough, County of Bucks, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1187540
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEMS

Déposée le 23 septembre 1981 par la société Société anglaise à responsabilité limitée dite : ITW Limited - Société anglaise : 470/474 Bath Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société anglaise à responsabilité limitée dite : ITW Limited - Société anglaise : 470/474 Bath Road - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEMS est expirée depuis le 23 septembre 1991.


Société anglaise à responsabilité limitée dite : ITW Limited - Société anglaise : 470/474 Bath Road, CIPPENHAM, Slough, County of Bucks, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Rondelles de blocage, vis, boulons, écrous indesserrables et dispositifs de blocage pour instruments à poser les vis et les rivets; combinaisons de rondelles et de vis ou boulons.