Déposée le 9 août 1993 par la société SOCIETE ANGEVINE DE BIOTECHNOLOGIE BIOPROX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OENOPROX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est la société SOCIETE ANGEVINE DE BIOTECHNOLOGIE BIOPROX domicilié(e) 2 Place Joffre, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 024 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque OENOPROX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOPROX est expirée depuis le 9 août 2003.
SOCIETE ANGEVINE DE BIOTECHNOLOGIE BIOPROX a également déposé les autres marques suivantes : LACTOPROX
SOCIETE ANGEVINE DE BIOTECHNOLOGIE BIOPROX - 2 Place Joffre, 75007 PARIS - France - SIREN 622024180
CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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