Déposée le 27 juin 1978 par Société André COURREGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société André COURREGES, domicilié(e) Société Anonyme, 40, rue Francois 1er à PARIS 8ème. - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société André COURREGES - Société Anonyme, 40, rue Francois 1er à PARIS 8ème. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004
Inscription - Concession de licence n°6519 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°5220 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°2874 - Publication au BOPI
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, bijouterie, joiaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, articles de maroquinerie, peaux, malles et valises, sacs (non compris dans d'autres classes), parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les fourrures, ceintures, foulards, bottes, souliers et pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et cuillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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