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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN
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TERROIR ET TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR ET TRADITION
Société André BAZIN SAS

Numéro de dépôt :
97700390
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque TERROIR ET TRADITION

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « TERROIR ET TRADITION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342274) - 70300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 789 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342274) - 70300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR ET TRADITION est expirée depuis le 15 octobre 2017.

Société André BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANDRE BAZIN , FINES D'ALLUMETTES DE LARDON , LA BREUCHINE , LES GAUCHNOTTES , CONCOURS DU MEILLEUR HOT-DOG PHILIPPE WAGNER , SAVEURS FRANC-COMTOISES , LE BREUCHIN , AB ANDRE BAZIN , LE GAUCHNOT


Société André BAZIN SAS - 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342274) - 70300 - France - SIREN 407789627


Société André BAZIN - 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342274) - 70300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 13 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404041 - Publication au BOPI 2004-12-13

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342274 - Publication au BOPI 2007-05-29

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

- charcuteries - salaisons - charcuteries surgelées.