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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN
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SAVEURS FRANC-COMTOISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEURS FRANC-COMTOISES
Société André BAZIN SAS

Numéro de dépôt :
97700391
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque SAVEURS FRANC-COMTOISES

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « SAVEURS FRANC-COMTOISES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342275) - 70300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 789 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342275) - 70300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS FRANC-COMTOISES est expirée depuis le 15 octobre 2017.

Société André BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANDRE BAZIN , FINES D'ALLUMETTES DE LARDON , LA BREUCHINE , LES GAUCHNOTTES , CONCOURS DU MEILLEUR HOT-DOG PHILIPPE WAGNER , LE BREUCHIN , AB ANDRE BAZIN , LE GAUCHNOT , Iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT


Société André BAZIN SAS - 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342275) - 70300 - France - SIREN 407789627


Société André BAZIN - 1 rue de Sainte Marie,70300 BREUCHES LES LUXEUIL (dossier no 2342275) - 70300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 13 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404041 - Publication au BOPI 2004-12-13

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342275 - Publication au BOPI 2007-05-29

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

- charcuteries de Franche-Comté - salaisons de Franche-Comté - charcuteries surgelées de Franche-Comté.