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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN
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LES GAUCHNOTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GAUCHNOTTES
Société André BAZIN, SAS

Numéro de dépôt :
94528150
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
04/07/2024

Présentation de la marque LES GAUCHNOTTES

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « LES GAUCHNOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 789 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France.

La marque LES GAUCHNOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GAUCHNOTTES est expirée depuis le 4 juillet 2024.

Société André BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANDRE BAZIN , FINES D'ALLUMETTES DE LARDON , LA BREUCHINE , CONCOURS DU MEILLEUR HOT-DOG PHILIPPE WAGNER , SAVEURS FRANC-COMTOISES , LE BREUCHIN , AB ANDRE BAZIN , LE GAUCHNOT , Iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT


Société André BAZIN, SAS - 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France - SIREN 407789627


Société André BAZIN - 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267777 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 13 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404041 - Publication au BOPI 2004-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2562678 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30

- Charcuteries - Salaisons - Charcuterie Pâtissière - Viandes - Charcuteries surgelées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.