Marque enregistrée - Marque en vigueur

iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT
SOCIETE ANDRE BAZIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4230573
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2025
iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT de SOCIETE ANDRE BAZIN

Présentation de la marque iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT

Déposée le 2 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANDRE BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANDRE BAZIN domicilié(e) 1 rue Sainte Marie - 70300 - BREUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 789 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iller LE BON GOÛT FRANÇAIS TOUT SIMPLEMENT arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

SOCIETE ANDRE BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANDRE BAZIN , FINES D'ALLUMETTES DE LARDON , LA BREUCHINE , LES GAUCHNOTTES , CONCOURS DU MEILLEUR HOT-DOG PHILIPPE WAGNER , SAVEURS FRANC-COMTOISES , LE BREUCHIN , AB ANDRE BAZIN , LE GAUCHNOT


SOCIETE ANDRE BAZIN, Société par actions simplifiée - 1 rue Sainte Marie - 70300 - BREUCHES - France - SIREN 407789627


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668628 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Viande, viande crue, cuite, préparée, transformée, conservée, séchée, fumée, salée, congelée ou surgelée, volaille, volaille crue, cuite, préparée, transformée, conservée, séchée, fumée, salée congelée ou surgelée, gibier, gibier cru, cuit, préparé, transformé, conservé, séché, fumé, salé congelé ou surgelé ; extraits de viande, de volaille ou de gibier, gelées, gelées de viande ou de volaille ; charcuterie, produits de charcuterie, charcuterie tranchée, salaisons, jambon, lards, lardons, saucisses, saucissons, rillettes, conserves de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie ou de salaisons, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, mélanges contenant de la graisse pour tartines, légumes conservés, préparés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; choucroute, salade de légumes, fruits conservés, préparés, congelés, surgelés ou séchés, chips (pomme de terre), salades de fruits, conserves de légumes ou de fruits, oeufs, produits laitiers, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, congelés, surgelés ou séchés, consommés, pâtés de foie, gélatine à usage alimentaire ; jus végétaux pour la cuisine, mets et plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de salaisons, de produits de la pêche, de légumes et/ou de fruits ; moelle à usage alimentaire, produits de la pêche, poissons, poissons cuit, préparé, conservé, séché, fumé ou salé, coquillages ou crustacés non vivants, pickles, préparations pour faire du potage, potages, truffes conservées, croquettes alimentaires : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sauces (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, en-cas à base de céréales, condiments, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, herbes potagères conservées (assaisonnements), jus de viande (sauces), liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pâtés à la viande, pâtés de volaille ou de gibier, terrines de viande, de volaille ou de gibier, pizzas, quiches, tourtes, tartes, tartes salées, tartes sucrées, sandwiches, crêpes, gaufres, pâtes alimentaires, riz, blé précuit ou cuit, maïs précuit ou cuit, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pâte levée, de pâte à pain, riz, blé ou maïs : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.