SOCIETE ANDRE BAZIN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4010514
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
Présentation de la marque ILLER
Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANDRE BAZIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANDRE BAZIN domicilié(e) 1 rue Sainte Marie - 70300 - BREUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 789 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque ILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANDRE BAZIN, Société par actions simplifiée - 1 rue Sainte Marie - 70300 - BREUCHES - France - SIREN 407789627
Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668628 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Viande, viande crue, cuite, préparée, transformée, conservée, séchée, fumée, salée, congelée ou surgelée, volaille, volaille crue, cuite, préparée, transformée, conservée, séchée, fumée, salée congelée ou surgelée, gibier, gibier cru, cuit, préparé, transformé, conservé, séché, fumé, salé congelé ou surgelé ; extraits de viande, de volaille ou de gibier, gelées, gelées de viande ou de volaille ; charcuterie, produits de charcuterie, charcuterie tranchée, salaisons, jambon, lards, lardons, saucisses, saucissons, rillettes, conserves de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie ou de salaisons, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, mélanges contenant de la graisse pour tartines, légumes conservés, préparés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; choucroute, salade de légumes, fruits conservés, préparés, congelés, surgelés ou séchés, chips (pomme de terre), salades de fruits, conserves de légumes ou de fruits, oeufs, produits laitiers, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, congelés, surgelés ou séchés, consommés, pâtés de foie, gélatine à usage alimentaire ; jus végétaux pour la cuisine, mets et plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de salaisons, de légumes et/ou de fruits ; moelle à usage alimentaire, produits de la pêche, poissons, poissons cuit, préparé, conservé, séché, fumé ou salé, coquillages ou crustacés non vivants, pickles, préparations pour faire du potage, potages, truffes conservées, croquettes alimentaires ;
Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sauces (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, en-cas à base de céréales, condiments, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, herbes potagères conservées (assaisonnements), jus de viande (sauces), liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pâtés à la viande, pâtés de volaille ou de gibier, terrines de viande, de volaille ou de gibier, pizzas, quiches, tourtes, tartes, tartes salées, tartes sucrées, sandwiches, crêpes, gaufres, pâtes alimentaires, riz, blé précuit ou cuit, maïs précuit ou cuit, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pâte levée, de pâte à pain, riz, blé ou maïs.
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