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Marques déposées par SOCIETE ANDRE BAYLE
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By BAYLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

By BAYLE
SOCIETE ANDRE BAYLE

Numéro de dépôt :
4510006
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
By BAYLE de SOCIETE ANDRE BAYLE

Présentation de la marque By BAYLE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par SOCIETE ANDRE BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est SOCIETE ANDRE BAYLE domicilié(e) 45 Rue Louis Pasteur - 42320 - LA GRAND CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, Madame Olivia MICHEL domicilié(e) 21 Rue de Terrenoire - 42031 - SAINT ETIENNE - France.

La marque By BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 29 30 31 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By BAYLE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

SOCIETE ANDRE BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : bûche de viande , BAYLE B


SOCIETE ANDRE BAYLE - 45 Rue Louis Pasteur - 42320 - LA GRAND CROIX - France


UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, Madame Olivia MICHEL - 21 Rue de Terrenoire - 42031 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Broyeurs (machines) ; couteaux électriques ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Boucherie; Bovins; Equins; Ovins; Caprins; Porcins; Triperie; Epicerie ;

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé; Boulangerie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Distributeurs de viandes; Distributeurs de produits à base de viandes; distributeurs de produits de boulangerie; distributeurs de produits à base de poissons.