Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE ANDRE BAYLE
/
BAYLE B
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAYLE B
SOCIETE ANDRE BAYLE

Numéro de dépôt :
4510004
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
BAYLE B de SOCIETE ANDRE BAYLE

Présentation de la marque BAYLE B

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par SOCIETE ANDRE BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYLE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est SOCIETE ANDRE BAYLE domicilié(e) 45 Rue Louis Pasteur - 42320 - LA GRAND CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, Madame Olivia MICHEL domicilié(e) 21 Rue de Terrenoire - 42031 - SAINT ETIENNE - France.

La marque BAYLE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 29 30 31 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYLE B arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

SOCIETE ANDRE BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : bûche de viande , By BAYLE


SOCIETE ANDRE BAYLE - 45 Rue Louis Pasteur - 42320 - LA GRAND CROIX - France


UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, Madame Olivia MICHEL - 21 Rue de Terrenoire - 42031 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Broyeurs (machines) ; couteaux électriques ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; boucherie, bovins, équins, ovins, caprins, porcins,; triperie; boucherie; épicerie; bovins; équins; caprins; porcins; ovins ;

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé; Boulangerie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Distributeurs de viandes; Distributeurs de produits à base de viandes; distributeurs de produits de boulangerie; distributeurs de produits à base de poissons.