Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.N.D apport nutritionnel dynamisé
SAS SOCIETE ANDRE BARRAT, SAS

Numéro de dépôt :
98716001
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2028

Présentation de la marque A.N.D apport nutritionnel dynamisé

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANDRE BARRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.N.D apport nutritionnel dynamisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANDRE BARRAT domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 638 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOCIETE ANDRE BARRAT, M. BARRAT ANDRE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France.

La marque A.N.D apport nutritionnel dynamisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.N.D apport nutritionnel dynamisé arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

SOCIETE ANDRE BARRAT a également déposé les autres marques suivantes : Plan de santé


SAS SOCIETE ANDRE BARRAT, SAS - PARC D'ACTIVITES DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France - SIREN 401638887


SAS SOCIETE ANDRE BARRAT, M. BARRAT ANDRE - PARC D'ACTIVITES DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France


Inscription le 8 mars 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°273392 - Publication au BOPI 1999-03-08

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361620 - Publication au BOPI 2008-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Inscription le 15 septembre 2014 - Changement de nature juridique n°631164 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669325 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-01-17

Substance alimentaire pour animaux.